Menu
Lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
S'abonner
Se désabonner
17 Abonnés
Webmaster - Infos
Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

Les Nouvelles

Election du Maire et des adjoints, création de Commissions communales - par webMaster le // @ :

 L'an Deux Mille Vingt, et le vingt cinq mai à 18h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GAUBIAC, Maire sortant.

A l'issue du vote, Monsieur Daniel CÉLÉRIER a été élu Maire à la majorité

Sous la présidence du nouveau Maire, ont été élus adjoints :


Monsieur Jean-François MOLIÈRES, avec délégation pour ce qui concerne :

     LES FINANCES

     L’ÉTAT CIVIL

     SÉCURITÉ - VIDÉO PROTECTION

 

Monsieur Bernard JALABERT, avec délégation pour ce qui concerne :

     LES ÉCOLES

     LES TRAVAUX

     LE PATRIMOINE COMMUNAL

 

Monsieur Bernard MALLET, avec délégation pour ce qui concerne :

     L’URBANISME

     L’ENVIRONNEMENT

     ÉLECTIONS CHAMBRES CONSULAIRES

 

Madame Fernande BEZZINA, avec délégation pour ce qui concerne :

     LA COMMUNICATION

     L’AGRICULTURE

Monsieur le Maire propose ensuite au Conseil Municipal de créer des commissions chargées d’étudier les projets et les dossiers avant qu’ils ne soient soumis au Conseil Municipal et demande de nommer les membres de ces différentes commissions. Sont ainsi désignés :

 

Commission d’appels d’offre :                        B. MALLET, J.F. MOLIÈRES, R. VRIGNON

 

Commission Urbanismes et Travaux :            B. JALABERT, B. MALLET, J.F. MOLIÈRES

 

Commission Environnement-Nature :             P. ATGER, J.M. CHABANEL, J. LAFOUX

 

Commission Communication-Information :    F. BEZZINA, L.BOULANGER, L. GÉRAUD

 

Commission Élections Recensement :             L. BOULANGER, S. JULIEN, C. RAYNAUD

 

Commission Personnes Âgées-Enfance :        L. BOULANGER, P. FINIELS

 

Commission Culture-Loisirs-Sports :              F. BEZZINA, R. BRU, R. VRIGNON

 

Commission Patrimoine-Cimetière :               F. BEZZINA, L. GÉRAUD, B. MALLET

 

Commission Finances :                                  J.M. CHABANEL, B. JALABERT, J.F. MOLIÈRES

 

 


Les INFOS de la Préfecture en temps réel - par webMaster le // @ :


Dépots Sauvages sur la Commune - par webMaster le // @ :

Dépot sauvage de déchets

 
 

Dans cette rubrique, vous trouverez des informations sur la réglementation encadrant les dépôts sauvages de déchets

Vigilance-dechets1
Vigilance-remblais1

Les chemins ruraux qui desservent les espaces agricoles peuvent devenir rapidement des zones de dépôts sauvages au coin d’un bois ou dans une rivière. Le dépôt sauvage est un dépôt d’ordures, quel qu’en soit la nature ou le volume, en un lieu où il ne devrait pas être. C’est un acte d’incivisme. Les dépôts sauvages sont interdits depuis la loi du 15 juillet 1975 mais ils font, hélas, toujours partie de notre paysage.


Que dit la loi ?

Chaque producteur de déchets, qu’il s’agisse d’une collectivité locale ou d’un industriel est responsable de ses déchets, et des conditions dans lesquelles ils sont collectés, transportés, éliminés ou recyclés (art. L.541-2 du code de l’environnement).

Tout dépôt de déchets (dont les abandons d'épaves) est interdit sur l'espace public et sur le terrain d'autrui (art. R.632-1 et 635-8 du code pénal).

Pourquoi cette interdiction?

Parce que ces dépôts sauvages de déchets sont une source de pollution des sols, des eaux, de l'air et de dégradation des paysages. Ils représentent une menace quant au risque d’incendie, de blessure, d’intoxication… et provoquent des nuisances visuelles et olfactives.

Par ailleurs, l’abandon sauvage de déchets par des particuliers ou des entrepreneurs n’a aucune raison de persister car la totalité des déchets (ordures ménagères, déchets végétaux, encombrants...) dispose aujourd’hui d’une filière de collecte appropriée, joignable par simple appel téléphonique.

Le cas de remblais en zone inondable selon le plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) n’est pas traité dans cette fiche mais est également à considérer (infraction définie au L.562-5 par.1, L562-1, L562-6 du CE et réprimée par L562-5 du CE et L480-4-al.1, L480-5 et L480-7 du code de l’urbanisme).


Que peut faire le Maire ?

Dans le cadre de son pouvoir de police spéciale, le Maire est compétent pour constater l'existence d'un dépôt sauvage (art. L. 541-3 du code de l'environnement) et dispose, pour cela, d’un arsenal juridique lui permettant de faire supprimer ces dépôts anarchiques, selon les lieux où ils se trouvent.

Le Maire pourra établir un constat des infractions pénales et démarrer parallèlement une procédure administrative (astreintes, amendes, consignation) en cas de volumes importants ou dépôts réalisés par une entreprise, particulier dans le cadre d’une activité.

Des poursuites pénales prévues aux art. R. 632-1, R. 644-2 et R. 635-8 du code pénal pourront être enclenchées.


La réglementation

Tout contrevenant est passible d’une amende de 35 euros (article R 632-1 du code pénal), et si l’infraction est commise au moyen d’un véhicule, le montant de l’amende est de 1500 euros (article R635-8 du code pénal). 

Vous pouvez accéder à toute la règlementation (lois, circulaires, articles des codes) concernant les dépôts sauvages de déchets en consultant le document PDF ci-dessous:

> Réglementation_dêchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb



Réf: Site de la Préfecture de l'Hérault


Information sur la Pyrale du Buis - Préfecture de l'Hérault - par le // @ :

La pyrale du buis:  23 MARS 2020 DEBUT D'INFESTATION CONSTATE SUR NOTRE COMMUNE

Ce papillon nocturne, originaire de l’Asie de l’Est, est un ravageur spécifique du buis.

Depuis son introduction en 2007 en Suisse, cette espèce a colonisé de nombreux pays en Europe dont la France.

Les premiers dégâts significatifs en milieu naturel dus aux chenilles de ces papillons ont été constatés en 2016 dans le département de l'Hérault.

Depuis sa progression a été rapide et les zones touchées sont de plus en plus importantes notamment dans les Hauts cantons (Avants-Monts, Minervois, Lodévois) et les zones de piémont.

Les zones naturelles touchées devraient continuer à s'étendre rapidement au cours des deux prochaines années notamment sur les zones de causse où le buis est très présent.

Vous trouverez les dernières informations actualisées sur le site des services de l'Etat à l'adresse suivante :

http://www.herault.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-durable/Foret/La-sante-des-forets2/Pyrale-du-buis


Le moustique tigre : ayez les bons réflexes ! - par le // @ :



La Météo
Calendrier
Les Délibérations

Fermer Année 2010

Fermer Année 2011

Fermer Année 2012

Fermer Année 2013

Fermer Année 2014

Fermer Année 2015

Fermer Année 2016

Fermer Année 2017

Fermer Année 2018

Fermer Année 2019

Fermer Le budget et la fiscalité de la commune

L'histoire de la commune

Fermer Histoire

Recherche



^ Haut ^