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Année 2010 - C.M du 19 février
MAIRIE DE MOULÈS ET BAUCELS
Le dix neuf février deux mille dix, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Moulès et Baucels, dûment convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, sous la présidence de J.P. GAUBIAC, Maire.
Présents : J.P GAUBIAC, J.F MOLIERES, B. JALABERT, A. MARTIAL, F. BURATTA, F. BEZZINA, L. BOULANGER, D. KREMPF, B. MALLET, E. OTHO, M. SOULIE.
Absents excusés : D. CELERIER, G. LEWI
Absents : C. BELDJOUDI, J. LAFOUX
Le quorum étant atteint, le Conseil peut valablement délibérer.
Monsieur le Maire fait procéder à la lecture du procès verbal de la précédente séance, qui est adopté à l’unanimité.
Mme Françoise BURATTA est nommée secrétaire de séance.
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Installation d’un équipement photovoltaïque
Monsieur le Maire explique au Conseil que suite aux modifications du tarif de rachat de l’électricité par EDF, le projet d’installation de panneaux photovoltaïque a sensiblement été modifié. Monsieur le Maire présente le nouveau devis de la société SOLEA d’un montant total H.T. de 115.645 euros.
Monsieur le Maire confirme au conseil que la subvention de la Région de 20 790.00 euros reste inchangée.
Cette opération permettrait de revendre en totalité l’électricité générée avec un chiffre d’affaire prévisionnel H.T. de 14.088 euros la première année.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne l’autorisation à Monsieur le Maire, de signer les documents relatifs à ce projet après vérification des tarifs de rachat par EDF et tout autant que les quantité de production et les montants de rachat d’électricité soit garantis tels que présenté sur le devis.
Questions diverses :
Travaux cimetière :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du projet d’agrandissement du cimetière. Monsieur le Maire présente au Conseil les propositions de devis pour la confection d’un mur de clôture. Le Conseil approuve cette proposition tout en précisant qu’il serait préférable que le mur soit recouvert de verdure et ne dépasse pas 1.60m de hauteur.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h00.
Date de création : 13/05/2011 @ 17:26 | Les Procédures Administratives
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