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Année 2014 - C.M. du 17 Avril

MAIRIE DE MOULÈS ET BAUCELS

 

L’an deux mille quatorze, le dix sept du mois d'avril à vingt heure trente, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la commune de Moulès et Baucels.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants : J.P GAUBIAC, J.F MOLIERES, B. JALABERT, A. MARTIAL, D. CELERIER, P. ATGER, F. BEZZINA, L. BOULANGER, F. BURATTA, J.M CHABANEL, P. FINIELS, J. LAFOUX, B. MALLET, M. SOULIE.

Excusés : C. RAYNAUD (pouvoir à D. CELERIER)

La séance a été ouverte sous la présidence de M. J.P. GAUBIAC, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Madame F. BURATTA a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.

 

 

 

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Délibération n°17.04.14/01

 

 

Hérault Energies : désignation d'un délégué et d'un suppléant

 

Monsieur le Maire, informe le Conseil Municipal que conformément à l'article 7 de ses statuts, Hérault Énergies renouvelle ses représentants du collège des conseils municipaux, au lendemain des élections municipales générales.

 

A cet effet, chaque commune adhérente au syndicat doit désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant.

 

Après délibération, et à l'unanimité, sont nommés  :

 

  • Délégué Titulaire : Monsieur Bernard MALLET

  • Délégué Suppléant : Madame Luce BOULANGER

 

 

 

 

 

Délibération n°17.04.14/02

 

 

Demande de subvention Éclairage Public

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des travaux d'éclairage public sont envisagés sur une tranche du chemin de l'Eglisette.

 

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, sollicite une subvention auprès d'Hérault Energies afin de mener à bien ces travaux dès acceptation du devis.

 

 

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h30.


Date de création : 02/06/2014 @ 18:08
Dernière modification : 02/06/2014 @ 18:08
Catégorie : Année 2014
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